Mentions légales

Éditeur du site

Le site Brapp Society est édité par AS HÉRITAGE, société exploitant le nom commercial BRAPP SOCIETY.

• Forme sociale : société par actions simplifiée
• Capital social : 1 000,00 euros
• Adresse du siège social : 10 rue Saint Henri, 31000 Toulouse
• RCS : 107 696 528 R.C.S. Toulouse
• EUID : FR3102.107696528

Société organisatrice

AS HÉRITAGE organise l’opération promotionnelle Brapp Society First Edition dans les conditions décrites sur la page Règlement du concours.

Yamaha est une marque déposée. Yamaha n’est ni organisatrice, ni sponsor, ni partenaire de cette opération.

Directeur de publication

Le directeur de publication est Simon NAUD, président d’AS HÉRITAGE.

Hébergement

La boutique est hébergée sur la plateforme Shopify. Pour les marchands établis en Europe, les services sont fournis par Shopify International Limited, société du groupe Shopify Inc., immatriculée en Irlande sous le numéro 560279.

Adresse : 2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
Site : www.shopify.com

Shopify s’appuie sur des sociétés affiliées et des sous-traitants techniques pour fournir, sécuriser et maintenir ses services, conformément à ses conditions et à sa documentation relative à la protection des données.

Propriété intellectuelle

Les marques, logos, créations graphiques, photographies, vidéos, textes et éléments composant le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est interdite.

Les marques et visuels de tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence ne vaut pas approbation, partenariat ou parrainage lorsqu’une telle relation n’est pas expressément indiquée.

Données personnelles

AS HÉRITAGE traite les données nécessaires à la gestion des commandes, du service client, du concours, de la sécurité du site et, avec le consentement requis, des communications commerciales. Shopify agit comme prestataire de plateforme et traite certaines données pour fournir ses services.

Les personnes concernées peuvent exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque les conditions sont réunies, de portabilité, via la page Contact. Elles peuvent également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Cookies

Le site peut utiliser des traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du choix de l’utilisateur, des traceurs de mesure d’audience ou de personnalisation. Les préférences peuvent être modifiées depuis l’outil de gestion du consentement lorsqu’il est affiché.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Il ne peut toutefois garantir l’absence totale d’erreur ou d’interruption, sous réserve des garanties et responsabilités qui ne peuvent être exclues par la loi.

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. L’éditeur n’exerce pas de contrôle sur leur contenu ou leurs pratiques.

Contact

Pour toute demande relative au site, à une commande, au concours ou à l’exercice de vos droits, utilisez la page Contact.

Contact e-mail : brapp.society@gmail.com
Adresse postale : AS HÉRITAGE, 10 rue Saint Henri, 31000 Toulouse.